Mentions légales


Informations légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.ogibase.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : BISSERIEZ OGI EIRL – EIRL inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evry sous le n° 824 924 468 – 30 Avenue des Coquelicots, 91400 Orsay
Créateur : Adrien BISSERIEZ
Responsable publication et Webmaster : Adrien BISSERIEZ – support@nullogibase.fr
Hébergeur : 1&1 Internet SARL – 7, place de la Gare, 57200 Sarreguemines

 

2. Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

Les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont accessibles à cette adresse : CGVU

 

3. Données personnelles

En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 Août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification de données vous concernant.

Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par email à l’adresse suivante : support@nullogibase.fr

 

4. Propriété Intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques…), constituent une oeuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.

La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur) est autorisée à des fins privées uniquement.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de notre société, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.